Mentions légales

MENTIONS LÉGALES DU SITE

https://attitue-hse.fr/

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://attitue-hse.fr/ les présentes mentions légales.


Le site https://attitue-hse.fr/ est accessible à l’adresse suivante : https://https://attitue-hse.fr/ (ci-après “le Site”). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes ” Mentions légales” détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.


ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES


En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.


A.
Editeur du site

Le site https://attitue-hse.fr/ est édité par :

Attitude HSE

ayant son siège social à l’adresse suivante : 23 AV DES MONTILS 37400 AMBOISE, et immatriculée au numéro suivant : RC Tours B 799 612 916.

Capital social : 7 000 euros

Téléphone :  06 18 15 76 55

Adresse e-mail :  attitude.hse@gmail.com 

ci-après ” l’Éditeur “


B.
Directeur de publication

Le Directeur de publication est :

Julie Mayeux

Adresse e-mail de contact :  attitude.hse@gmail.com 

ci-après ” le Directeur de publication “


C.
Hébergeur du site

Le site https://attitue-hse.fr/ est hébergé par :

OVH

dont le siège est situé à l’adresse suivante : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.ci-après ” l’Hébergeur ” 

       D. Utilisateurs

Le site https://attitue-hse.fr/ a été créé par la Graffinerie – 26 bd de l’industrie – 37530 Nazelles-Négron


E.
Utilisateurs

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site https://attitue-hse.fr/.

ci-après les ” Utilisateurs “


ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ


Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.


ARTICLE 3 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION


Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.


ARTICLE 4 – CONTACT


Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante :  attitude.hse@gmail.com , ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.


ARTICLE 5
Crédits photos

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Conformément à la loi Informatique et Liberté, les informations envoyées par les utilisateurs du site restent à usage interne et confidentiel et ne sont exploitées ni pour une utilisation commerciale ni pour toute autre raison. De plus, les personnes ayant fourni des informations ont un droit de regard total sur celles-ci. Conformément à la Loi Informatique et Liberté du 06-11-1978 modifiée par la Loi du 06-08-2004, vous disposez dun droit daccès et de rectification pour toute information personnelle vous concernant sur notre fichier.

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Préambule

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